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Marques déposées par la société UNION DE L'ARC ATLANTIQUE A.R.C.A. (union de coopératives agricoles
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STIMUL REPRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STIMUL REPRO
UNION DE L'ARC ATLANTIQUE A.R.C.A. (union de coopératives agricoles)

Numéro de dépôt :
3109623
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2011

Présentation de la marque STIMUL REPRO

Déposée le 4 juillet 2001 par la société UNION DE L'ARC ATLANTIQUE A.R.C.A. (union de coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STIMUL REPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la société UNION DE L'ARC ATLANTIQUE A.R.C.A. (union de coopératives agricoles domicilié(e) ZA Les Mottais Rue Bernard Palissy, 35230 SAINT ARMEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 507 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque STIMUL REPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMUL REPRO est expirée depuis le 4 juillet 2011.

UNION DE L'ARC ATLANTIQUE A.R.C.A. (union de coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : FLORSTIM , ARCA 100% VALEUR AJOUTEE , ARCA L'UNION DES VALEURS


UNION DE L'ARC ATLANTIQUE A.R.C.A. (union de coopératives agricoles) - ZA Les Mottais Rue Bernard Palissy, 35230 SAINT ARMEL - France - SIREN 411507031


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Inscription le 2 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505378 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02

Supplément nutritionnel à usage vétérinaire en production porcine. Aliments pour porcs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.